Le Premier ministre slovène, de retour d’une visite en Libye, doit trouver un logement pour les deux chameaux que lui a offert le dirigeant libyen Mouammar Kadhafi, s’amusaient vendredi les médias slovènes.
« Les héberger va être un des petits tracas que je vais avoir en rentrant », a glissé M. Pahor au dirigeant libyen quand ce dernier lui a annoncé la nature de son présent, rapporte le site internet 24ur.
M. Kadhafi devrait lui avoir moins de difficulté pour trouver une stalle au lipizzan de 4 ans que va lui envoyer en cadeau la Slovénie. Le cheval sera accompagné d’une canne ayant appartenu à l’ancien président yougoslave Tito, un des fondateurs du mouvement des non-alignés dont la Libye reste un des principaux membres.
Le chef du gouvernement slovène s’était rendu en Libye afin d’impulser une coopération économique entre les deux pays, s’appuyant sur le fait que la Slovénie est issue de l’ex-Yougoslavie.
Tags:Buzz, cheval, économiqu, Internet, Kadhafi, Khadhafi, logement, rapport, site
Après les associations d’aide aux sans-abris, c’est au secrétaire d’État chargé du Logement et de l’Urbanisme, de condamner « les créateurs de jeux qui utilisent la souffrance humaine pour se faire un coup de pub».
Tags:.fr, 2009, Buzz, Clodogame, France, jeux, logement
IKEA France et le WWF-France signent un partenariat qui vient soutenir le
programme « Changement Climatique » de protection de l’environnement du
WWF ainsi que le programme IGR (IKEA goes renewable) de IKEA.
Partenaires au niveau international depuis 6 ans, IKEA et le WWF renforcent leur
collaboration en France afin de soutenir la stratégie de réduction de l’empreinte
écologique de l’enseigne en France. La lutte contre le réchauffement climatique constitue
un objectif convergent dans leurs engagements.
IKEA France met en oeuvre depuis plusieurs années une politique environnementale
ambitieuse. Elle a pour but de réduire l’impact de ses activités et de proposer des
solutions concrètes à ses clients pour adopter de nouveaux comportements. Ce
partenariat avec le WWF-France va permettre à IKEA France de développer de nouvelles
solutions et de nouveaux indicateurs, dans le prolongement de son Programme « IGR,
IKEA goes renewable ».
Pierre Deyries, Directeur du Développement Durable de IKEA France souligne
« IKEA France est heureux de s’associer au WWF France pour partager son combat
contre le changement climatique et la réduction de l’impact de ses activités économiques.
Ce partenariat fondé sur la mutualisation des solutions et des bonnes pratiques vient
compléter l’engagement de IKEA en France aux côtés de l’ONF en faveur d’une forêt
durable, de l’UNICEF dans la lutte contre le travail des enfants et la malnutrition, enfin
aux côtés de la Fondation Abbé Pierre sur le mal-logement. »
Julia Haake, Directrice des partenariat Entreprises du WWF-France précise «
Accueillir IKEA France aux côtés de nos autres partenaires stratégiques est une
opportunité pour le WWF-France. Nous cherchons à travers ces collaborations à aider les
entreprises à réduire leur empreinte écologique et IKEA est un acteur disposant d’un
terreau très favorable à la réussite commune d’un tel objectif ».
Les premières actions conjointes de IKEA France et du WWF-Fance seront
engagées à l’occasion de la Semaine du Développement Durable, du 1er au 7
avril 2009, sur la prise de conscience de l’urgence énergétique.
Premières actions conjointes
de IKEA France et du WWF-France
Mutualiser les solutions et partager les bonnes pratiques
• Le WWF-France va aider IKEA France à mesurer et réduire encore davantage son
empreinte carbone en France grâce à :
o un travail poussé sur la consommation énergétique de son parc de
magasins et de dépôts.
o la mise en oeuvre d’un nouveau mode de transport durable au service des
clients et des collaborateurs.
• IKEA France et le WWF-France développeront des actions communes de
sensibilisation des clients (notamment les membres IKEA Family) ainsi que des
collaborateurs de l’entreprise afin de promouvoir de nouveaux comportements et
éco-gestes.
Cette double démarche sera alimentée par des conseils scientifiques et la mise en
relation avec son réseau d’experts.
Agir et fédérer à l’occasion de la Semaine du Développement Durable (*)
autour de la prise de conscience de l’urgence énergétique
Dans l’avion qui le conduisait mardi en Afrique, le souverain pontife a déclaré que la distribution de préservatifs n’était pas un moyen de lutte contre la pandémie mais qu’au contraire elle aggravait le problème.
« S’il ne nous appartient pas de porter un jugement sur la doctrine de l’Eglise, nous estimons que de tels propos mettent en danger les politiques de santé publique et les impératifs de protection de la vie humaine », a déclaré le porte-parole du ministère français des Affaires étrangères, Eric Chevallier.
Pour Christophe Dechavanne, « c’est d’autant plus scandaleux que l’on assiste à un relâchement très fort du port de la capote chez les jeunes et les homosexuels », notamment en France. « Nous sommes le mauvais élève de l’Europe: chaque année, 6.500 personnes découvrent leur séropositivité, la moitié après des rapports hétérosexuels. Et malgré cela, nous utilisons de moins en moins de capotes », constate-t-il.
Christine Boutin (UMP), catholique pratiquante connu pour ses prises de positions assez conservatrices -notamment à l’encontre de l’avortement-, a de son côté estimé qu’il n’est «pas drôle de mettre le préservatif quand on fait l’amour». La ministre du Logement a ainsi expliqué qu’en matière de préservatif, «chacun fait comme il peut et comme il veut», «n’attendez pas du pape qu’il dise qu’il faut mettre le préservatif», a-t-elle expliqué au micro d’RTL.
Le directeur de l’Agence nationale de recherches sur le sida Jean-François Delfraissy s’est dit «catastrophé par ce type de message extrêmement contre-productif alors même que le pape arrive dans le continent africain, le continent le plus touché par l’épidémie». «L’épidémie continue de façon massive, avec 3,5 millions de nouvelles contaminations par an, essentiellement dans les pays du sud» et «quasi exclusivement par voie sexuelle» a rappelé le Pr Delfraissy.
Pour Quentin Sattentau, professeur d’immunologie à l’université d’Oxford, « cela représente un grand pas en arrière en matière d’éducation sanitaire, c’est totalement contre-productif et risque d’entraîner une augmentation des contaminations par le VIH en Afrique et ailleurs ».
« Il existe un vaste corpus de témoignages publiés démontrant que l’utilisation du préservatif réduit le risque de contamination par le VIH mais n’entraîne pas d’augmentation de l’activité sexuelle », a-t-il dit.
Le monde compte quelque 33 millions de séropositifs et le sida a déjà tué 25 millions de personnes.
« Tout ce qui réduira le sida sur un continent en crise tel que l’Afrique doit être le bienvenu », a réagi Adeleke Agbola, juriste au Nigeria, le pays le plus peuplé d’Afrique.
« Lorsque le pape dit que (les préservatifs) ne sont pas bons, c’est comme s’il disait que voyager en avion n’est pas sûr à 100% et qu’il faut donc ne plus le faire », s’insurge le Dr Pat Matemilola, coordinateur du Réseau des Personnes vivant avec le VIH/sida au Nigeria.
Le New York Times écrit dans un éditorial que le pape n’est pas crédible lorsqu’il « déforme des conclusions scientifiques » sur le préservatif.
En France, l’ancien Premier ministre Alain Juppé a estimé que « ce pape (…) vit dans une situation d’autisme total ».
« Aller dire en Afrique que le préservatif aggrave le danger du sida, c’est d’abord une contre-vérité et c’est inacceptable pour les populations africaines et pour tout le monde », a-t-il dit sur France Culture.
Les propos du pape constituent « presque un meurtre prémédité », a estimé le député européen Daniel Cohn-Bendit dans le cadre de l’émission Questions d’Info LCP-France Info-AFP.
Tags:afrique, Alain Juppé, APE, avion, Buzz, cheval, Cohn-Bendit, Culture, Europe, France, Ina, jugement, logement, Monde, Niger, pape Benoit XVI, Polémique, préservatif, provoque, rapport, recherche, SIDA, Ump, université, VidéoQu’est-ce que le droit au logement opposable ?
Le droit au logement est garanti par l’Etat, dans les
conditions prévues par la loi, aux personnes qui ne
peuvent accéder par leurs propres moyens à un
logement décent et indépendant. Pour celles dont les
démarches ont été vaines, la loi du 5 mars 2007
instituant le droit au logement opposable a créé deux
recours : un recours amiable devant une commission
de médiation, puis, à défaut de solution, un recours
contentieux devant le tribunal administratif, afin de
garantir à chacun un droit au logement effectif. Le
recours devant la commission de médiation est
possible depuis le 1er janvier 2008. Le recours
devant le tribunal administratif sera possible à partir
du 1er décembre 2008 ou du 1er janvier 2012
selon le cas.
Qui peut bénéficier du droit au logement opposable ?
Pour pouvoir bénéficier du droit à un logement décent et
indépendant garanti par l’Etat :
Vous devez en premier lieu :
Vous êtes de bonne foi et vous vous trouvez dans l’une
des situations suivantes :
*Pour obtenir un numéro départemental d’enregistrement de votre demande de logement HLM (numéro unique) vous pouvez vous adresser à l’un des lieux d’enregistrement suivants :
A savoir…
La loi du 5 mars 2007 ouvre aux personnes qui sollicitent l’accueil dans une structure d’hébergement des recours semblables à ceux dont disposeront les demandeurs de logement.
Toute personne qui demande à être accueillie dans une structure d’hébergement, un logement de transition, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale, pourra ainsi, si elle n’a pas reçu de
réponse adaptée à sa demande, saisir la commission de médiation, constituée dans chaque département depuis le 1er janvier 2008. Le secrétariat de la commission vous adressera un accusé de réception de votre
recours. La commission doit prendre sa décision sur votre recours dans un délai de 6 semaines à compter de la date de l’accusé de réception.
Si la commission estime que cette personne est prioritaire et doit être accueillie dans une structure d’hébergement, un logement de transition,
un logement-foyer, une résidence hôtelière à vocation sociale ou une maison relais, le préfet aura alors l’obligation de proposer l’accueil du demandeur dans une structure adaptée à ses besoins dans un délai de
6 semaines.
A compter du 1er décembre 2008, lorsque vous avez été reconnu par la commission de médiation comme prioritaire et devant être accueilli dans une structure d’hébergement, un logement de transition, un logement-foyer ou
une résidence hôtelière à vocation sociale, et que si vous n’avez pas été accueilli dans l’une de ces structures dans un délai de 6 semaines, vous pourrez former un recours devant le tribunal administratif dans des conditions
identiques à celles du recours ouvert aux demandeurs de logement.
Le tribunal administratif statuera en urgence, dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle vous l’aurez saisi. Il pourra ordonner l’accueil dans une structure d’hébergement, un logement de transition, un
logement-foyer, une résidence hôtelière à vocation sociale ou une maison relais dès lors qu’il constatera que votre demande a été reconnue prioritaire par la commission et qu’un tel accueil n’a pas été proposé.
Enfin, toute personne accueillie, avec ou sans recours devant la commission de médiation, dans une structure d’hébergement d’urgence (par exemple, un centre d’hébergement d’urgence, un accueil de jour ou
dans un hôtel dont les nuitées sont financées par l’Etat), pourra s’y maintenir jusqu’à ce qu’une orientation lui soit proposée vers une structure d’hébergement stable ou de soins ou vers un logement.
Où vous adresser ?
Dans tous les cas à la Préfecture de votre
département qui vous renseignera. Liste des préfectures
Sites Internet utiles :
DGAS (Direction générale de l’action sociale) www.travail-solidarite.gouv.fr
ANIL (Agence nationale d’information sur le logement) www.anil.org
USH (Union sociale pour l’habitat) www.union-habitat.org
ANAH (Agence nationale de l’habitat) www.anah.fr
Les associations pouvant être consultées :
ALGI (Association pour le logement des grands infirmes)
267 rue Saint-Honoré – 75001 PARIS
www.algi.asso.fr
Mél : asso.algi@wanadoo.fr
APF (Association des paralysés de France)
17 boulevard Auguste Blanqui – 75013 PARIS
www.apf.asso.fr
ATD Quart Monde
114 avenue du Général Leclerc – 95480 PIERRELAYE
www.atd-quartmonde.org
Droit au Logement
8 rue des Francs Bourgeois – 75003 PARIS
www.globenet.org/dal
FAPIL (Fédération des associations pour la promotion et l’insertion par le logement)
221 boulevard Davout – 75020 PARIS
www.fapil.net
Fédération nationale des centres PACT-ARIM
27 rue de La Rochefoucauld – 75009 PARIS
www.pact-arim.org
Mél : info@pact-arim.org
FNARS (Fédération nationale des associations
d’accueil et réinsertion sociale)
76 rue du faubourg Saint-Denis – 75010 PARIS
www.fnars.org
Mél : fnars@fnars.org
FNHD (Fédération nationale habitat et développement)
27 rue de La Rochefoucauld – 75009 PARIS
www.habitat-developpement.tm.fr
Fondation Abbé Pierre pour le logement des personnes défavorisées
3-5 rue de Romainville – 75019 PARIS
www.fondation-abbe-pierre.fr
GIHP (Groupement pour l’insertion des personnes handicapées physiques)
10 rue Georges de Porto-Riche – 75014 PARIS
www.gihpnational.org
Habitat et Humanisme
69 chemin de Vassieux – 69300 CALUIRE
www.habitat-humanisme.org
UNAF (Union nationale des associations familiales)
28 place Saint-Georges – 75009 PARIS
www.unaf.fr
UNAFO (Union nationale des associations gestionnaire de foyers de travailleurs migrants, de résidences sociales)
29-31 rue Michel-Ange – 75016 PARIS
www.unafo.org
Mél : contact@unafo.org
UNCLLAJ (Union nationale des comités locaux pour le logement autonome des jeunes)
Place du Forez
3 rue de l’Abbé Rozier – 69001 LYON
www.uncllaj.fr
UNHAJ (Union nationale pour l’habitat des jeunes)
12 avenue du Général de Gaulle – 94307 VINCENNES
www.ufjt.org
Mél : ufjt@ufjt.org
UNIOPSS (Union nationale interfédérale des oeuvres et des organismes privés sanitaires et sociaux)
15 rue Albert – 75013 PARIS
www.uniopss.asso.fr
Mél : uniopss@uniopss.asso.fr
Le Gouvernement s’est fixé l’objectif d’atteindre au moins 4 millions d’abonnés au très haut débit d’ici à 2012. Dans cette optique, plusieurs dispositions ont été inscrites dans la loi de modernisation de l’économie. Ainsi, les décrets publiés le 16 janvier au Journal officiel permettront l’entrée en vigueur :
du « droit au très haut débit » selon lequel le propriétaire d’un immeuble ne pourra pas s’opposer à ce qu’un occupant soit raccordé à un réseau très haut débit, sauf motif sérieux et légitime, tout comme cet occupant a aujourd’hui le droit d’avoir accès à une antenne TV ;
de l’encadrement par voie conventionnelle des relations entre propriétaires et opérateurs. Les conventions ainsi conclues devront protéger les propriétaires des démarches abusives et garantiront que le coût des travaux est bien à la charge des opérateurs ;
du pré-câblage en fibre optique des immeubles neufs. Ainsi tous les immeubles de plus de 25 logements seront pré-câblés en fibre optique à partir de 2010. Par anticipation de cette disposition, tous les nouveaux logements, dont la construction a été décidée dans le cadre du plan de relance seront équipés de réseaux de communication à très haut débit en fibre optique.
Une série de décrets publiés au Journal officiel du vendredi 16 janvier 2009 doivent permettre de faciliter l’accès pour tous à l’internet très haut débit.
L’occupant d’un immeuble a la possibilité d’être raccordé à un réseau très haut débit sans que le propriétaire ne puisse s’y opposer, sauf motif sérieux et légitime. Les relations entre propriétaires et opérateurs sont par ailleurs encadrées par voie conventionnelle, les conventions ainsi conclues protégeant les propriétaires des démarches abusives et garantissant que le coût des travaux est bien à la charge des opérateurs. Enfin, tous les immeubles de plus de 25 logements seront pré-câblés en fibre optique à partir de 2010.
Le très haut débit assure une plus grande vitesse de communication pour développer des services de communication comme la télévision haute définition, la vidéo à la demande, la téléassistance à domicile pour les personnes âgées, l’e-enseignement, la visioconférence, le télétravail, le web 2.0 ou encore les jeux en ligne.
Trois des décrets issus de la consultation publique sur les décrets d’application de l’article 109 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie ont été publiés au Journal officiel ce matin.
La loi de modernisation de l’économie a notamment pour objectif de démocratiser l’accès au très haut débit en facilitant le raccordement des logements tout en préservant les droits des propriétaires et l’exercice d’une concurrence saine et durable. L’intérêt du très haut débit, c’est une plus grande vitesse de communication pour développer des services de communication inédits : télévision haute définition, vidéo à la demande, téléassistance à domicile pour les personnes âgées, e-enseignement, visioconférence, télétravail, web 2.0 ou jeux en ligne.
L’article 109 de la loi impose le pré-câblage des immeubles neufs en fibre optique et facilite l’accès des opérateurs aux immeubles existants à travers plusieurs mesures :
* l’inscription de droit à l’ordre du jour des assemblées de copropriété des propositions commerciales des opérateurs ;
* l’instauration d’un droit au très haut débit, inspiré du « droit à l’antenne » ;
* l’encadrement par des conventions des relations entre propriétaires et opérateurs ;
* la mutualisation des câblages installés dans les immeubles.
Tags:2008, 2009, Définition, droit, haut débit, haute définition, logement, mesures, Neuf, télé, Télévision, travail, très haut débit, Vidéo, Web 2.0, Web 2.0« Le gouverneur de la Banque de France vient de recommander de porter le taux du Livret A à 2,5 %. Nous suivrons sa recommandation », a déclaré François Fillon.
« Les taux d’intérêt reculent, l’inflation baisse », a-t-il justifié. « Ce sont de bonnes nouvelles pour l’économie française et pour les Français qui pourront acheter moins cher et emprunter moins cher ».
« Mais cela signifie aussi », a-t-il poursuivi, « que le taux du Livret A doit baisser, notamment pour ne pas rendre insupportable le financement du logement social et maintenir constant l’avantage financier qu’il garantit aux épargnants ».
Toutefois, a précisé François Fillon, le Gouvernement ne s’en tiendra pas « à un seul ou deux rendez-vous annuels » et « réexaminera le sujet en fonction des évolutions de l’inflation chaque fois que cela sera nécessaire ».
Jusque-là, le taux du Livret A était ajusté deux fois par an, début août et début février. Il est fixé par un calcul qui prend en compte l’évolution de l’inflation et des taux d’intérêt à court terme.
Plusieurs membres du Gouvernement voient leurs attributions modifiées :
Éric Besson, ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Développement solidaire
Brice Hortefeux, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, auprès du Premier ministre
Christine Boutin, ministre du Logement.
La secrétaire d’Etat chargée de la Solidarité, la secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville et la secrétaire d’Etat chargée de la Famille sont déléguées auprès du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville.
Ces changements interviennent après la nomination de Martin Hirsch, le 12 janvier, au poste de haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la Jeunesse.
L’Agence nationale pour l’information sur le logement (Anil) propose en ligne une synthèse concernant le doublement du prêt à 0 % dans le neuf pour la période du 15 janvier 2009 au 31 décembre 2009 (les offres de prêt à 0 % pour les logements anciens n’étant pas concernées par ces nouvelles mesures).
Les opérations concernées par le doublement de ce prêt sur les logements neufs sont définies selon les critères suivants :
construction d’un logement accompagnée le cas échéant de l’acquisition de droits à construire ou de terrains destinés à la construction de ce logement ;
acquisition d’un logement en vue de sa première occupation ;
aménagement à usage de logement de locaux non destinés à l’habitation ;
logements acquis dans le cadre d’un contrat de location–accession lorsque l’emprunteur est le premier occupant à la date de la levée d’option.
Le montant maximum du prêt à taux zéro variant en fonction de la localisation du logement, il peut varier de 20 700 euros à 42 800 euros pour 1 personne destinée à occuper le logement. Par ailleurs, les périodes de remboursement de ce prêt sont allongées.
Deux décrets sont parus en ce sens au Journal officiel du samedi 20 décembre 2008 : ils modifient ou complètent les dispositions du code de la construction et de l’habitation.
Le premier ministre a réuni le 12 janvier, Patrick Devedjian, Christine Albanel, Eric Woerth, Eric Besson, Jean-Claude Mallet, Michel Boyon ainsi que les directeurs de cabinet de Jean-Louis Borloo et de Luc Chatel.
L’objectif de cette réunion : accélérer la mise en oeuvre des mesures du plan numérique qui s’inscrivent dans la logique de la relance de l’économie française.
Quatre axes majeurs ont été développés :
Enfin, par anticipation d’une disposition de la loi de modernisation de l’économie, le gouvernement souhaite que les nouveaux logements, dont la construction a été décidée dans le cadre du plan de relance, soient équipés de réseaux de communication à très haut débit en fibre optique. Patrick Devedjian sera chargé d’y veiller, dans le cadre du plan de relance.
Tags:.fr, 2009, Besson, électronique, Eric Woerth, haut débit, Jean-Louis Borloo, logement, mesures, numérique, plan, plan numérique, télé, Télévision, très haut débit, Web 2.0Etaient conviés à cette réunion Patrick Devedjian, Christine Albanel, Eric Woerth, Eric Besson, Jean-Claude Mallet, Michel Boyon ainsi que les directeurs de cabinet de Jean-Louis Borloo et de Luc Chatel.
Le Gouvernement lance aujourd’hui et pour un mois un appel à manifestation d’intérêt pour un label « Internet haut débit universel ». Le Premier ministre souhaite que les collectivités territoriales puissent y répondre, et qu’elles soient impliquées dès la définition de ce processus de labellisation. Une réunion du comité pour la couverture numérique des territoires se tiendra dans les deux semaines.
Le plan « France numérique 2012″ vise à faire émerger, avant le 1er janvier 2010, des offres d’accès à internet haut débit apportant la garantie que tous les Français, où qu’ils habitent, aient accès au haut débit, à un tarif raisonnable d’au maximum 35 euros/mois matériel compris. C’est dans cette perspective qu’est lancé le label « Internet haut débit universel ».
L’Arcep veillera à ce qu’un cadre favorable pour un déploiement massif de la fibre optique en France soit stabilisé avant l’été 2009. Des travaux sont menés depuis la mi-décembre sous son égide. L’Etat, de son côté, publiera avant le 18 janvier les cinq décrets d’application de la loi de modernisation de l’économie (LME), fixant notamment les règles pour le déploiement dans les immeubles.
Enfin, par anticipation d’une disposition de la LME, le Gouvernement souhaite que les nouveaux logements, dont la construction a été décidée dans le cadre du plan de relance, soient équipés de réseaux de communication à très haut débit en fibre optique.
Le Gouvernement demande également à l’Arcep de lancer, avant la fin du mois de février 2009, une consultation publique sur les conditions et modalités d’un appel à candidatures conjoint dans les bandes 790-862 MHz et 2,6 GHz pour les réseaux mobiles. L’objectif est de démarrer la procédure d’attribution avant la fin de l’année 2009. L’attribution de ces licences permettra une ouverture commerciale d’ici à 2012 des services mobiles à très haut débit, qui prendront la succession de l’UMTS.
Le « Plan numérique » définit en effet des orientations sur la stratégie de l’Etat en matière de réseaux mobiles. Le schéma de réaffectation du dividende numérique, signé le 23 décembre dernier, prévoit qu’une partie du dividende sera affecté à l’internet mobile à très haut débit.
Afin de mettre au plus vite à la disposition du marché les fréquences de la bande 2,1 GHz correspondant à la quatrième licence UMTS non encore attribuée, le Gouvernement a demandé à l’Arcep de lancer au premier trimestre 2009 un appel à candidatures reposant sur une division en trois lots de 5 MHz des fréquences restant à attribuer.
Une mission sera lancée prochainement afin de définir d’ici au 31 mars, en lien avec les acteurs impliqués, un modèle économique viable pour la TMP. L’objectif ? Permettre un lancement rapide du déploiement des infrastructures correspondantes.
Le Premier ministre a signé le 23 décembre dernier les schémas d’arrêt de l’analogique et de réaffectation du dividende numérique. Le double objectif est désormais de respecter l’échéance du 30 novembre 2011 et la concrétisation du dividende numérique. Le Gouvernement a décidé de porter à 277 millions d’euros la somme que l’Etat allouera à ce projet pour les 3 ans qui viennent, de manière à garantir un passage au tout-numérique pour les personnes défavorisées, âgées ou handicapées. Les modalités d’utilisation seront définitivement arrêtées avant le 31 mai 2009. Par ailleurs, un centre d’appel national sera mis en place dans les mêmes délais pour délivrer l’ensemble des informations et services d’accompagnement vers le numérique.
Prestations familiales et sociales, livret A, diagnostic de sécurité électrique, « éco-pastille » pour les véhicules les plus polluants, formation pour les motocyclettes légères, tarifs des passeports, protection juridique des majeurs… retrouvez dans notre dossier les principaux changements au 1er janvier 2009.
Prestations familiales et sociales
La base mensuelle du calcul des allocations familiales (Bmaf) est revalorisée au 1er janvier de 3 %. A cette même date, le revenu minimum d’insertion (RMI) augmente de 1,5 % passant à 454,63 euros pour 1 personne seule sans enfant.
Caisses d’allocations familiales : toutes les prestations
Livret A
A compter du 1er janvier, le livret A doit être disponible dans toutes les banques qui souhaitent proposer ce produit à leurs clients, sa distribution étant aujourd’hui réservée à la banque postale, aux caisses d’épargne et au crédit mutuel (via le livret bleu, produit similaire au livret A).
Service-public.fr : actualités (10/12/08)
Diagnostic de sécurité électrique
A partir du 1er janvier en cas de vente de logement, il est nécessaire que le vendeur fournisse à l’acquéreur un état relatif à l’installation intérieure d’électricité si celle-ci a plus de 15 ans.
Service-public.fr : actualités (19/11/08)
« Eco-pastille » pour les véhicules les plus polluants
En complément du malus à l’acquisition, un malus annuel (« éco-pastille« ) égal à 160 euros pour les véhicules émettant plus de 250 grammes de CO² par kilomètre doit être mis en place. Cette « éco-pastille » annuelle concerne les véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France à compter du 1er janvier.
Service-public.fr : actualités (30/12/08)
Formation pour les motocyclettes légères
Les conducteurs titulaires depuis au moins 2 ans du permis de conduire de catégorie B obtenu à compter du 1er janvier 2007 doivent suivre une formation pratique de 3 heures pour pouvoir être autorisés à conduire, sur le territoire national, une motocyclette légère (cylindrée de 125 cm3 au plus).
Service-public.fr : actualités (10/12/08)
Tarifs des passeports
Dès le 1er janvier, le tarif du droit de timbre du passeport délivré à un majeur est désormais de 89 euros (contre 60 euros auparavant). Pour un mineur de 15-18 ans, il est fixé à 45 euros et, pour un mineur de moins de 15 ans, à 20 euros.
Service-public.fr : actualités (29/12/08)
Protection juridique des majeurs
La réforme des tutelles qui entre en vigueur au 1er janvier propose la création d’un mandat de protection future qui doit permettre à toute personne de désigner à l’avance un tiers de confiance pour la représenter en cas d’incapacité future.
Par
l’intermédiaire de ce site citoyen, Christine Boutin entend « mettre en
place un large débat » en donnant la possibilité aux internautes
d’accéder à de nombreuses contributions et de réagir aux idées émises
sur les forums. L’objectif est de proposer à tous « d’écrire, sur un
mode collaboratif, un grand texte collectif pour définir les valeurs
qui nous rassemblent ». Cette initiative, a souligné la ministre du
Logement, fait suite à une série d’actes d’incivisme – Marseillaise
sifflée, profanation de tombes – qui, dans un contexte de crise
économique, aggravent les tensions.
La réflexion sera, dans un premier temps, animée par
des jeunes issus d’associations, de fondations et d’établissements
éducatifs et d’insertion professionnelle. Seront associés des
philosophes, scientifiques, juristes, sportifs, sociologues, artistes
et associations. Les rubriques « Réfléchir », « Discuter » et « Proposer »,
rassemblent les réflexions d’experts sur les valeurs communes de la
République, les contributions des internautes et les premières
propositions.
Ce forum citoyen s’inscrit dans le cadre de la politique
du président de la République qui entend promouvoir l’égalité des
chances notamment dans trois domaines l’éducation, le monde
professionnel et à l’intérieur même de l’Etat. Yazid Sabeg, commissaire
à la Diversité et à l’Egalité des chances, sera chargé de mobiliser
toutes les ressources de l’Etat et de la société pour élaborer d’ici au
mois de mars un plan d’action.
Le dispositif Solibail permet aux associations d’assurer un rôle d’intermédiation locative entre les propriétaires et les locataires. Les associations pourront prendre en location des logements dans le parc privé afin de les sous-louer à des ménages prioritaires, en particulier ceux qui résident actuellement dans des hôtels ou des centres d’hébergement. Ce dispositif présente les avantages de garantir le paiement des loyers et d’avoir un effet incitatif sur les propriétaires amenés à louer leurs biens en confiance. Les associations auront pour missions de prospecter les logements disponibles et d’accompagner socialement les ménages.
Les logements seront loués non meublés et le coût de la location est fixé pour 2008 en zone A à 16,81 euros le mètre carré. Le propriétaire est assuré de récupérer son bien au bout de trois ans, et l’association locataire assure la remise en état gratuite de l’appartement avant de le restituer.
Les départements des Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne bénéficient déjà de l’intermédiation locative. Un accord est en cours pour le département de Paris.
La ministre du Logement entend renforcer l’intermédiation locative par deux outils :
l’extension du dispositif d’usufruit locatif au logement social et très social. Ce mécanisme innovant de cofinancement public/privé du logement locatif social est fondé sur le principe de dissociation du droit de propriété, associant des épargnants (nus-propriétaires) à des bailleurs sociaux (usufruitiers) ;
la mise en place d’une garantie généralisée des risques locatifs, pour assurer les propriétaires bailleurs contre les risques d’impayés des loyers.
Pilotée par l’Agence nationale de l’habitat, la campagne de communication sera déclinée sur plusieurs supports avec entre autres des dépliants, des affiches et un plan média radio du 15 janvier au 15 mars. Un site internet solibail.fr
Le Plan de Relance annoncé, par le président de la République donne une nouvelle impulsion à l’intermédiation locative en prévoyant 5 000 logements dès 2009, sur l’ensemble du territoire. Le projet de loi Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion, propose d’élargir le dispositif d’intermédiation locative aux bailleurs sociaux afin d’accroître cette offre de logement.
Le Premier ministre, François Fillon, a reçu le 26 août, les élus du Nord (maires, parlementaires et présidents des collectivités régionale et départementale) en présence de Michèle Alliot-Marie, de Christine Lagarde, de Christine Boutin et de Valérie Létard. Cette réunion a permis de faire le point avec les élus et les ministres concernés sur les mesures mises en place par le Gouvernement pour venir en aide aux victimes de la tornade du 3 août dernier.
Le Premier ministre a tout d’abord tenu à rappeler aux élus la volonté du Gouvernement d’aider et d’accompagner les collectivités locales du Nord dans la durée, afin d’effacer le plus possible les conséquences de cet événement climatique exceptionnel. Il a annoncé notamment la publication au Journal officiel du 27 août de l’arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle.
Le Premier ministre a rappelé les mesures immédiates qui ont été prises pour l’aide aux familles sinistrées avec le versement de 700 000 euros à 1 760 foyers et l’installation de 100 « mobiles homes » financés par le ministère du Logement à hauteur de 3 millions d’euros pour le relogement d’urgence. Il a indiqué également que l’intervention de l’armée dans la commune d’Hautmont sera prolongée.
Le Premier ministre a noté avec satisfaction que les compagnies et sociétés d’assurances sont intervenues très rapidement, sous la coordination de l’inspecteur général des finances désigné à cet effet avec notamment la mise en place d’une procédure spécifique de mobilisation des professionnels du bâtiment.
Il a indiqué que grâce à une étroite collaboration entre le ministère de l’Education nationale et les collectivités concernées,la rentrée scolaire pourra être assurée pour tous les enfants du premier et du second degré.
De plus, des mesures fiscales spécifiques seront mises en place pour les contribuables dont les difficultés résultent directement des dégâts occasionnés par la tornade avec des remises de cotisation de taxe d’habitation et de taxe foncière sur les propriétés bâties.
Le Gouvernement est aujourd’hui mobilisé pour la reconstruction des habitations avec la désignation d’un coordonnateur, Michel Dresch, inspecteur général de l’environnement, chargé de faciliter les opérations de reconstruction, notamment l’engagement des crédits de l’Agence nationale de l’amélioration de l’habitat et des autres procédures mobilisées pour le parc privé, dont les prêts à taux zéro.
Afin d’accompagner les collectivités territoriales, le Premier ministre a confirmé l’intervention du fonds d’aide au relogement d’urgence pour un montant de 440 000 euros et du nouveau fonds de solidarité en faveur des collectivités touchées par les catastrophes naturelles pour certains biens non assurables des collectivités. Des aides spécifiques pour le fonctionnement ainsi que pour l’investissement seront apportées aux maisons de retraite d’Haumont et de Maubeuge.
Enfin, le Premier ministre a demandé que soit préparé un document récapitulant l’ensemble des mesures mises en place, dont le suivi sera assuré par Michèle Alliot-Marie en lien avec les élus et les collectivités concernés.
Le logement social progresse, mais pas partout: sur les 730 communes qui comptent moins de 20% de HLM, 330 n’ont pas réalisé l’effort qui leur était demandé par la loi, a déploré mercredi la ministre du Logement Christine Boutin.
Selon elle, l’objectif global fixé pour les trois dernières années a largement été dépassé, avec 93.000 logements « agréés » (mais pas tous encore construits) sur la période 2005-2007, quand le plan de rattrapage prévoyait 63.000 constructions.
« Ce résultat est un résultat positif », a-t-elle salué, se disant « un peu » surprise par ce bon chiffre. Pour elle, une seule explication: « le regard qu’on porte sur le logement social est en train de changer ».
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Une maison à 15 euros par jourChristine Boutin a signé le 21 février avec plusieurs partenaires, promoteurs, constructeurs et établissements financiers, une charte intitulée « propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour ». La réalisation, dès cette année, d’une première tranche de 5 000 maisons permettra aux ménages à revenus modestes d’acquérir un bien immobilier pour un budget mensuel de 450 euros pendant vingt ans.
Le forfait est de 15 euros maximum par jour, après déduction des aides personnelles au logement, sans autre apport personnel que les frais d’acquisition et d’hypothèque. Il rendra possible l’achat d’une maison individuelle de 85 m² et de son terrain de 250 m2 pour un ménage gagnant une fois et demi à deux fois le Smic. Ce concept novateur s’appuie sur le Pass-Foncier dont le mécanisme permet de dissocier le prix du terrain de celui du foncier. En cas de difficultés financières, le Pass-Foncier offre deux sécurités aux emprunteurs. La première est le rachat de la maison et le relogement de la famille par le 1 % logement. La seconde est qu’en cas de divorce ou de déménagement, la famille peut revendre son bien et récupérer son capital avant d’avoir acheté le terrain. La ministre entend débuter par la réalisation de 5 000 maisons, construites en villages sous forme d’ensembles de cinquante unités sur des terrains de 2 hectares. A terme, l’objectif est d’atteindre 20 000 constructions. Pour inciter les promoteurs à adhérer à ce projet, la ministre a obtenu devant le Parlement une TVA réduite à 5,5 % au lieu de 19,6 % pour les constructions neuves. Le cahier des charges destiné aux constructeurs adhérant au projet stipule que la maison doit répondre à des normes : Selon la ministre, le prix global d’un tel bien immobilier est évalué entre « 160 et 185 000 euros » pour « une maison très largement au-dessus des normes en vigueur ». |
Un Sud-Coréen sans un sou et affamé a été arrêté après avoir fait rôtir le chien de sa propriétaire.
L’homme a été placé en garde à vue lundi après que ses voisins ont signalé aux pompiers un fumet suspect s’échappant de son logement dans le centre de Séoul.
« L’homme, qui est chômeur et vit seul dans un logement d’un quartier défavorisé, est soupçonné d’avoir volé un chien », a indiqué un enquêteur.
Selon l’agence sud-coréenne Yonhap, il était sous l’empire de l’alcool lorsqu’il a profité d’un moment d’inattention de sa propriétaire pour dérober son chihuahua et lui faire un sort.
Mais, au moment où il faisait revenir la bête au feu, ses habits ont pris feu. Il a été pris sur le fait par les pompiers qui ont alors appelé la police.
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