La neutralité de l’Internet repose sur un principe de non discrimination des flux transportés sur Internet. En d’autres termes, ce principe de neutralité signifie que, d’un point de vue technique, toutes les données sont transportées et traitées de manière indifférenciée, de leur point d’origine jusqu’à leur destination finale. Sur le plan économique, les infrastructures techniques nécessaires à l’acheminement des données et à l’interconnexion des réseaux ont été déployées par des opérateurs de réseaux de communications électroniques (opérateurs de réseaux fixe ou mobile, fournisseurs d’accès Internet …).
L’augmentation de la consommation de services en ligne, notamment de vidéos et de musique, génère un accroissement de la demande en bande passante des internautes, Pour répondre à cette demande et maintenir la qualité de service, les opérateurs de réseaux de communications électroniques doivent consentir des investissements importants dans l’infrastructure technique, que ce soit en capacités de transport ou de routage.
Dans cette situation, pour maîtriser leurs investissements ou pour respecter des exigences de qualité de service (ou de sécurité) et éviter une saturation du réseau, les opérateurs peuvent être amenés à prioriser les flux transmis. En outre, l’augmentation des coûts d’investissements soulève la question des modes de répartition de ces coûts sur les différents acteurs de la chaîne de valeur, notamment les fournisseurs de contenus et de services.
Du côté du consommateur final, ces pratiques peuvent se traduire par une difficulté pour accéder à certains contenus et services, sans pour autant que l’internaute soit toujours en mesure de savoir que la difficulté qu’il rencontre à accéder à certains sites est liée aux règles de gestion de trafic mises en place par son fournisseur d’accès à Internet.
Ce faisant, ces pratiques vont à l’encontre du principe de neutralité de l’Internet, qui doit ainsi être précisé.
Dans le monde, les débats sur la neutralité d’Internet de sont développés et amplifiés au cours de l’année 2009 et les acteurs institutionnels du secteur des communications électroniques se sont emparés du sujet :
Ces six principes ne feraient pas obstacle à toute mesure de gestion raisonnable du réseau, c’est-à-dire qui vise à réduire la congestion ou améliorer la qualité du service ; à limiter tout trafic dommageable à l’utilisateur ; à empêcher le transfert de contenus illicites. Enfin, les règles proposées par la FCC s’appliqueraient uniquement aux services d’accès à l’Internet haut débit. Certains services, dits « services gérés ou spécialisés » (télémédecine, communications de sécurité civile, certains services pour les entreprises…) ne seraient pas soumis a priori aux mêmes règles. La FCC étudie actuellement les réponses reçues à sa consultation, et devrait se prononcer d’ici fin mars 2010.
Par ailleurs, la Cour fédérale américaine a conclu mi décembre dans le contentieux opposant la class action « Hart » à Comcast, à la condamnation de ce dernier pour avoir bloqué des contenus utilisant le protocole Bittorent qui permet des échanges pair à pair et l’utilisation de certains services de VoD.
L’objectif de ces travaux est de parvenir à définir techniquement la neutralité des réseaux et déterminer le type acceptable d’aménagement et de gestion des réseaux par les opérateurs.
B. – Objet de l’étude
Dans ce contexte, la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et la Direction Générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) souhaitent disposer d’une étude leur permettant d’approfondir leur connaissance sur les points suivants :
1/ Chaîne de valeur de la distribution de services de communications électroniques et relations commerciales
L’étude situe le débat sur la neutralité de l’Internet tant en amont (éditeurs de contenus et de services) qu’en aval (consommateur final) des opérateurs de réseaux. Aussi, après un rappel des architectures réseaux, l’étude analysera le positionnement des acteurs sur la chaîne de valeur de la distribution de services de communications électroniques en prenant soin de distinguer les niveaux suivants :
Pour chaque niveau, les acteurs seront distingués en fonction de leur poids économique et du type d’accords commerciaux existants (peering, routage, interconnexion…). Les poids économiques des différents marchés impliqués seront précisés. 2/ Etat des lieux de la neutralité de l’Internet dans le monde
L’étude procédera à un état des lieux de la neutralité de l’Internet dans le monde. En particulier, elle s’attachera à analyser les points suivants dans chacun des pays étudiés, en différenciant réseaux fixes et mobiles :
Les pays objet de l’état des lieux devront inclure a minima la France, le Royaume-Uni, l’Allemagne, l’Italie et les Etats-Unis et pourront être élargis aux pays d’Europe du Nord (Suède, Danemark, Norvège), au Canada, à l’Australie, au Japon et à la Corée du Sud.
3/ Analyse des enjeux technologiques, économiques, culturels et réglementaires du débat sur la neutralité de l’Internet
Dans une troisième partie, l’étude aura pour objectif d’analyser les enjeux technologiques, économiques, culturels et juridiques du débat sur la neutralité de l’Internet en différenciant réseaux fixes et mobiles :
C. Conditions de participation :
Le prestataire fera parvenir sa proposition en distinguant et en chiffrant les différentes phases de l’étude ; la proposition précisera le temps passé sur chaque phase et le calendrier prévisionnel pour l’ensemble des opérations à effectuer. La proposition indiquera les points d’étape et réunions de travail envisagés avec la DGMIC et la DGCIS. Des points d’étape réguliers (au minimum tous les 15 jours) sont exigés.
Critères de sélection des candidatures :
Les candidatures seront sélectionnées en fonction :
Le prestataire sera sélectionné pour la fin du mois de mars
Justificatifs à produire :
Les candidats sont invités à adresser leur dossier de candidature comprenant a minima :
A l’attention d’Olivier COROLLEUR
BTR
Direction générale des médias et des industries culturelles
69 rue de Varenne
75348 Paris 07 SP
Un dossier doit également être adressé :
A l’attention d’Anne LAURENT
Service des technologies de l’information et de la communication
Direction générale de la compétitivité de l’industrie et des services
Le Bervil, 12 rue Villiot
75572 Paris Cedex 12
Pour tout renseignement :
Elisabeth BARGÈS
BEEE
Direction générale des médias et des industries culturelles
69 rue de Varenne
75348 Paris 07 SP
Contacts :
Téléphone : 01 42 75 52 67
Courriel : elisabeth.barges(at)pm.gouv.fr
Quels sont vos droits et vos obligations en matière de consommation sur internet ? Dans la perspective des fêtes de fin d’année, le Forum des droits sur l’internet vient de publier son guide des achats en ligne.
Cette nouvelle édition propose des conseils pratiques notamment sur le choix du site mais aussi sur le processus de commande afin de payer en toute sécurité et de suivre sa commande. Le guide permet de connaître par ailleurs les recours si le produit commandé n’arrive pas dans les temps (en cas de retard supérieur à plus de 7 jours) ou ne convient pas (droit de rétractation) mais également si le produit commandé n’arrive pas ou arrive détérioré (service client, mise en demeure, médiation). Le guide détaille ensuite ce qu’il faut savoir concernant les comparateurs de prix, l’achat ou la vente sur plate-forme ou encore la réservation de voyages en ligne. Enfin, la rubrique d’actualité « Zoom sur… » fait le point sur « l’achat gagnant » qui permet de réaliser des économies (achats groupés, places de marché) ou de gagner de l’argent (systèmes de « cashback« ).
Ce guide pratique est soutenu par le ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, l’Institut national de la consommation (INC), la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad) et l’Union nationale des associations familiales (Unaf).
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Forum des droits sur l’internet
«La première question qui se pose est de savoir qui va financer», avance le ministre de la Culture. Le coup de la numérisation de l’ensemble du patrimoine français (bibliothèques, œuvres des musées, films, archives de l’Institut national de l’audiovisuel…) est en effet estimée à 750 millions d’euros. Une somme colossale à débourser. «Certaines institutions ont déjà commencé: l’INA de façon remarquable; la Bibliothèque nationale de France à son échelle, avec Gallica, énumère Frédéric Mitterrand. J’ai déposé un projet auprès du grand emprunt pour cela. Et j’ai l’impression qu’il existe un consensus sur le fait que c’est un véritable enjeu.»
D’où la nécessité de discuter avec le géant américain. «Pourquoi pas faire numériser par Google si cette entreprise nous propose de le faire?» s’interroge le ministre. Cet «épouvantail» comme l’appel Frédéric Mitterrand, pourrait finalement devenir fréquentable. «Si on arrivait à construire un socle européen de réflexion dans la relation avec Google, cela permettrait certainement d’avoir des solutions alternatives», ajoute-t-il. De son côté, la Bibliothèque nationale de France a déjà entamé des négociations avec le géant américain, en août dernier.
Vous êtes collégien, lycéen, apprenti, étudiant ou encore parent et vous vous posez des questions sur l’orientation, les filières de formation et les métiers ? Retrouvez le site « www.monorientationenligne.fr » proposé par l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep).
Par le biais d’un service gratuit et personnalisé sur internet, des experts de l’Onisep et des conseillers d’orientation-psychologues vous informent et vous aident à vous repérer dans le système éducatif et les démarches d’orientation. Pour cela, vous pouvez utiliser le courrier électronique en cliquant sur l’onglet « poser une question », l’Onisep vous assurant d’une réponse. Vous pouvez également utiliser le « t’chat » à partir du site, les experts de l’Onisep et les conseillers d’orientation-psychologues répondant en direct à vos questions du lundi au vendredi, de 10 heures à 20 heures.
Enfin, à titre expérimental, dans l’académie d’Amiens (Aisne-02, Oise-60 et Somme-80) et de Bordeaux (Dordogne-24, Gironde-33, Landes-40, Lot et Garonne-47 et Pyrénées Atlantiques-64), les experts et les conseillers répondent à vos appels téléphoniques du lundi au vendredi, de 8 heures à 20 heures au 0810 012 025 (coût d’un appel local).
« www.monorientationenligne.fr »
Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Dans le cadre de l’Année européenne 2009 de la créativité et de l’innovation, les «ambassadeurs européens», personnalités du monde de la recherche, de l’art, de l’université et de l’entreprise, ont présenté un manifeste ambitieux.
«Le monde avance à un nouveau rythme», déclarent les ambassadeurs. «Pour rester sur le devant de la scène dans ce monde nouveau, l’Europe se doit de devenir plus créative et plus innovante.»
Pour rester compétitive dans un monde qui évolue rapidement et parvenir à relever les défis imposés par la crise économique et le changement climatique, l’Europe doit notamment réinventer l’enseignement, transformer les lieux de travail en espaces d’acquisition des connaissances, favoriser l’innovation, penser à l’échelle mondiale et promouvoir une économie plus respectueuse de l’environnement.
Les paroles des ambassadeurs font autorité. Parmi les membres de ce groupe figurent en effet Karlheinz Brandenburg, inventeur du format MP3, Ern? Rubik, créateur du Rubik’s Cube, Jean-Philippe Courtois, président de Microsoft International, ou Rita Levi-Montalcini, neurologue et prix Nobel de médecine.
Le manifeste présente des recommandations visant à faire de l’Europe un moteur d’innovation et de changement. Il appelle à accroître les investissements, tant publics que privés, pour stimuler l’acquisition et l’application des connaissances. Pour cela, il faudra affecter des fonds supplémentaires aux secteurs de la science, de la technologie et de la création, mais également prévoir davantage de moyens pour aider les citoyens à s’adapter au changement, entre autres par les programmes de formation professionnelle et de formation permanente.
Le groupe souligne aussi qu’il est nécessaire de récompenser l’initiative: «Les artistes, concepteurs, scientifiques et chefs d’entreprise qui lancent de nouvelles idées doivent être récompensés. Des prix de l’excellence devraient être alliés à une protection juridique des droits de propriété intellectuelle et instaurer un équilibre entre l’introduction d’une juste récompense et la promotion du partage des connaissances.»
Le manifeste a pris forme lors des six débats organisés cette année à Bruxelles sur de grands sujets liés à la créativité et à l’innovation. Le débat final , qui se tiendra dans le courant du mois, étudiera comment le secteur de la création peut influer sur l’économie et la société.
La campagne pour la créativité et l’innovation a également donné lieu à une série de manifestations culturelles dans toute l’Europe, dont des expositions artistiques et des festivals. Elle se conclura par une conférence prévue en décembre à Stockholm.
Manifeste pour la créativité et l’innovation en Europe
L’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) propose un nouveau service concernant le suivi en ligne de la production de votre certificat d’immatriculation.
Pour cela, vous devez renseigner certaines informations concernant le numéro d’ordre de certificat (11 chiffres), la date de 1ère immatriculation du véhicule, votre année de naissance et le code de sécurité proposé. Attention : ce service concerne uniquement les véhicules immatriculés à partir du 12 octobre.
Si vous avez une question sur le Système d’immatriculation des véhicules (SIV), l’ANTS met à votre disposition également un service de renseignements par messagerie via un formulaire à compléter.
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Afin de mieux connaître la teneur en sucre, gras ou sel des aliments du quotidien, l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes) propose d’utiliser sur « www.mangerbouger.fr » son comparateur intitulé « Machine à décoder les aliments mystérieux » (Madam).
Parmi une centaine de produits alimentaires courants, choisissez la famille de produits qui vous intéresse et observez les teneurs en sucre, gras ou sel, la consommation en excès de ces éléments présentant des risques pour la santé (surpoids, maladies cardio-vasculaires, diabète, hypertension, hypercholestérolémie notamment). Les familles de produits mentionnées par l’Inpes sont, par exemple, les céréales du petit déjeuner, les soupes, les plats cuisinés, les fromages, les condiments, les sauces, les garnitures, les boissons sans alcool…
Sur ce site, l’Inpes dispense également d’autres conseils pour manger mieux (5 fruits et légumes par jour, 3 produits laitiers par jour, des féculents à chaque repas, des produits de saison…) ou encore pour comprendre les informations nutritionnelles qui figurent sur les emballages (liste des ingrédients, étiquetage avec des mentions comme « produit allégé » ou « produit enrichi« …).
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes)
La Direction du développement des médias (DDM) a lancé le 27 octobre dernier un appel à candidatures pour l’attribution du label « campagne d’intérêt général » en 2010.
Les demandes d’agrément du label « campagne d’intérêt général » doivent être adressées à la DDM par les organismes intéressés avant le 27 novembre 2009.
Contact à la DDM :
Ce label attribué par le Premier ministre, dans la limite de 5 par an, permet à des organismes à but non lucratif qui souhaitent organiser des campagnes faisant appel à la générosité publique d’obtenir des tarifs préférentiels sur les radios et télévisions publiques.
Les enfants peuvent envoyer un message au Père Noël par courrier électronique à partir du site de La Poste « www.laposte.fr/pere-noel« .
Pour cela, il suffit de cliquer sur l’icône « Ecrire au Père Noël » et de suivre les indications. A noter que le message au Père Noël doit être écrit uniquement en alphabet latin et ne doit pas dépasser 45 lignes. Le Père Noël s’engage à répondre dans les 24 heures sur la messagerie électronique précisée au préalable. En 2008, le Père Noël avait reçu plus de 200 000 courriels.
Les traditionnels courriers au Père Noël sont également traités puisque La Poste collecte les lettres et dessins adressés au Père Noël et les expédie au centre de Libourne en Gironde. Tous les enfants qui écrivent au Père Noël avant le samedi 19 décembre reçoivent, en retour, une carte-réponse avec un dessin à colorier dès lors qu’ils ont mentionné dans leur courrier leur nom et leur adresse.
Le Soudan, qui accueille le match décisif mercredi à 18h30 entre l’Algérie et l’Egypte est en état de siège. 15.000 policiers sont mobilisés pour prévenir tout affrontement entre les supporters des deux équipes qui se déchirent depuis le déplacement houleux des Fennecs au Caire le week-end dernier. «Nous attendons 48 avions d’Algérie et 18 d’Egypte», explique Abdel Rahman al-Khidr, gouverneur de l’Etat de Khartoum. 2.000 supporters des Pharaons devraient aussi faire le trajet en autocar. Des milliers d’Egyptiens travaillent à Khartoum et n’auront pas à voyager pour assister à ce duel électrique.
TITRE IER
FACILITER LA TRANSITION VERS LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE
Article 1er A
(Supprimé)
Article 1er BA (nouveau)
Le premier alinéa de l’article 96-2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication est ainsi modifié :
1° Au début de la seconde phrase, les mots : « Avant le 31 décembre 2008, » sont supprimés ;
2° Il est ajouté une phrase ainsi rédigée :
« Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a compétence pour assurer une couverture minimale de la population par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans chaque département. »
En visite en Chine, Barack Obama a réclamé l’accès à Twitter pour tous. Un plaidoyer qui intervient au permier jour dudéplacement du président américain dans le pays, qui bloque en effet l’accès au site de micro-blogging. Le prix Nobel de la paix a cependant reconnu qu’il rencontrait personnellement quelques difficultés avec la manipulation.
Des pouces «trop maladroits»
«J’ai toujours été un partisan fervent de l’Internet. Je suis un partisan farouche de l’absence de censure», a affirmé Barack Obama, répondant à une question d’un internaute, mentionnant la «Grande muraille de l’internet» chinois, le système de filtrage de la Toile par les autorités. Mais «je n’ai jamais utilisé Twitter», a-t-il admis lors d’une rencontre avec des étudiants de plusieurs universités de Shanghai.
«Mes pouces sont trop maladroits pour taper des choses sur le téléphone», a ajouté le chef d’Etat, qui ne se sépare jamais de son smartphone sécurisé. Barack Obama a cependant un compte Twitter, alimenté par le parti démocrate avec des éléments de son agenda et de ses discours. De nombreux autrescomptes non officiels ont par ailleurs été créés à son sujet.
Michèle Alliot-Marie réclame des sanctions
Le ministère de l’Intérieur a décidé de porter plainte après les dégradations. Dimanche soir, la ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie a réclamé des «sanctions fortes».
Au début, on pensait à un fake. Mais au vu de l’avalanche de vidéos sur Youtube, il fallut se rendre à l’évidence. Ils avaient osé ! Microsoft et Burger King lancent la campagne de marketing croisé la plus improbable qui soit. Au Japon, le restaurateur rapide proposait pendant 7 jours le Whopper Seven pour fêter la sortie de Windows 7. Fou, non ?
PROPOSITION DE LOI
VISANT À MIEUX GARANTIR LE DROIT À LA VIE PRIVÉE À L’HEURE DU NUMÉRIQUE
Disponible au format Acrobat (225 Koctets)
Egypte – Algérie. Le Caire sous haute tension. Après le bus algérien caillassé, le match aura finalement lieu au Caire. Les autorités ont lancé des appels au calme et des mesures de sécurité draconiennes ont été imposées pour prévenir tout éventuel dérapage. 80.000 spectateurs sont attendus samedi soir dans une ambiance survoltée, des unités de la police anti-émeutes seront déployées à l’intérieur du stade. Un cordon de sécurité sera établi autour du stade. Côté foot, la tâche s’annonce très difficile pour les Egyptiens, qui doivent gagner par trois buts d’écart pour se qualifier. Tout autre résultat offrirait aux Algérien leur première qualification depuis 1986.
Mailorama qui voulait distribuer de l’argent dans la rue, samedi près de la Tour Eiffel à Paris, a renoncé à son projet pour raison de sécurité, alors que 5.000 personnes s’étaient massées sur les lieux, selon la police.
«Nous nous sommes aperçus que la sécurité va être difficile à assurer. Par conséquent j’ai décidé d’annuler toutes les distributions publiques d’argent pour l’instant», a déclaré à l’AFP Jean-Baptiste Descroix-Vernier, président de la société Rentabiliweb, maison mère du site internet Mailorama.fr et qui organisait cette action.
«Suite à des troubles majeurs à la circulation dans le secteur Champ de Mars et d’importants mouvements de foule, la Préfecture de police de Paris a demandé à l’organisateur, conformément à son engagement, de ne pas procéder à la distribution d’argent», a déclaré à l’AFP la Préfecture de police. L’organisateur avait prévu une dizaine d’agents de sécurité d’une société privée, a constaté l’AFP. Des barrières métalliques avaient été installées, mais ont été aussitôt enjambées par la foule.
Pourtant, la police égyptienne affirme de son côté qu’il n’y pas de blessé. L’Algérie, première de son groupe en vue des qualifications pour le Mondial 2010, doit affronter samedi les Pharaons égyptiens pour son dernier match.
Quatre joueurs ont été blessés à l’issue de cette agression : Saifi, Halliche, Lemouchia et Chaouchi.
Réalisé avec la Stiftung Berliner Mauer (Fondation du Mur de Berlin), « Emmurés, la frontière interallemande » est un film d’animation d’une dizaine de minutes qui décrit l’ancien dispositif frontalier au coeur de la métropole, ainsi que dans un petit village est-allemand, qui jouxtait l’ex-RFA.
