La neutralité de l’Internet repose sur un principe de non discrimination des flux transportés sur Internet. En d’autres termes, ce principe de neutralité signifie que, d’un point de vue technique, toutes les données sont transportées et traitées de manière indifférenciée, de leur point d’origine jusqu’à leur destination finale. Sur le plan économique, les infrastructures techniques nécessaires à l’acheminement des données et à l’interconnexion des réseaux ont été déployées par des opérateurs de réseaux de communications électroniques (opérateurs de réseaux fixe ou mobile, fournisseurs d’accès Internet …).
L’augmentation de la consommation de services en ligne, notamment de vidéos et de musique, génère un accroissement de la demande en bande passante des internautes, Pour répondre à cette demande et maintenir la qualité de service, les opérateurs de réseaux de communications électroniques doivent consentir des investissements importants dans l’infrastructure technique, que ce soit en capacités de transport ou de routage.
Dans cette situation, pour maîtriser leurs investissements ou pour respecter des exigences de qualité de service (ou de sécurité) et éviter une saturation du réseau, les opérateurs peuvent être amenés à prioriser les flux transmis. En outre, l’augmentation des coûts d’investissements soulève la question des modes de répartition de ces coûts sur les différents acteurs de la chaîne de valeur, notamment les fournisseurs de contenus et de services.
Du côté du consommateur final, ces pratiques peuvent se traduire par une difficulté pour accéder à certains contenus et services, sans pour autant que l’internaute soit toujours en mesure de savoir que la difficulté qu’il rencontre à accéder à certains sites est liée aux règles de gestion de trafic mises en place par son fournisseur d’accès à Internet.
Ce faisant, ces pratiques vont à l’encontre du principe de neutralité de l’Internet, qui doit ainsi être précisé.
Dans le monde, les débats sur la neutralité d’Internet de sont développés et amplifiés au cours de l’année 2009 et les acteurs institutionnels du secteur des communications électroniques se sont emparés du sujet :
Ces six principes ne feraient pas obstacle à toute mesure de gestion raisonnable du réseau, c’est-à-dire qui vise à réduire la congestion ou améliorer la qualité du service ; à limiter tout trafic dommageable à l’utilisateur ; à empêcher le transfert de contenus illicites. Enfin, les règles proposées par la FCC s’appliqueraient uniquement aux services d’accès à l’Internet haut débit. Certains services, dits « services gérés ou spécialisés » (télémédecine, communications de sécurité civile, certains services pour les entreprises…) ne seraient pas soumis a priori aux mêmes règles. La FCC étudie actuellement les réponses reçues à sa consultation, et devrait se prononcer d’ici fin mars 2010.
Par ailleurs, la Cour fédérale américaine a conclu mi décembre dans le contentieux opposant la class action « Hart » à Comcast, à la condamnation de ce dernier pour avoir bloqué des contenus utilisant le protocole Bittorent qui permet des échanges pair à pair et l’utilisation de certains services de VoD.
L’objectif de ces travaux est de parvenir à définir techniquement la neutralité des réseaux et déterminer le type acceptable d’aménagement et de gestion des réseaux par les opérateurs.
B. – Objet de l’étude
Dans ce contexte, la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et la Direction Générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) souhaitent disposer d’une étude leur permettant d’approfondir leur connaissance sur les points suivants :
1/ Chaîne de valeur de la distribution de services de communications électroniques et relations commerciales
L’étude situe le débat sur la neutralité de l’Internet tant en amont (éditeurs de contenus et de services) qu’en aval (consommateur final) des opérateurs de réseaux. Aussi, après un rappel des architectures réseaux, l’étude analysera le positionnement des acteurs sur la chaîne de valeur de la distribution de services de communications électroniques en prenant soin de distinguer les niveaux suivants :
Pour chaque niveau, les acteurs seront distingués en fonction de leur poids économique et du type d’accords commerciaux existants (peering, routage, interconnexion…). Les poids économiques des différents marchés impliqués seront précisés. 2/ Etat des lieux de la neutralité de l’Internet dans le monde
L’étude procédera à un état des lieux de la neutralité de l’Internet dans le monde. En particulier, elle s’attachera à analyser les points suivants dans chacun des pays étudiés, en différenciant réseaux fixes et mobiles :
Les pays objet de l’état des lieux devront inclure a minima la France, le Royaume-Uni, l’Allemagne, l’Italie et les Etats-Unis et pourront être élargis aux pays d’Europe du Nord (Suède, Danemark, Norvège), au Canada, à l’Australie, au Japon et à la Corée du Sud.
3/ Analyse des enjeux technologiques, économiques, culturels et réglementaires du débat sur la neutralité de l’Internet
Dans une troisième partie, l’étude aura pour objectif d’analyser les enjeux technologiques, économiques, culturels et juridiques du débat sur la neutralité de l’Internet en différenciant réseaux fixes et mobiles :
C. Conditions de participation :
Le prestataire fera parvenir sa proposition en distinguant et en chiffrant les différentes phases de l’étude ; la proposition précisera le temps passé sur chaque phase et le calendrier prévisionnel pour l’ensemble des opérations à effectuer. La proposition indiquera les points d’étape et réunions de travail envisagés avec la DGMIC et la DGCIS. Des points d’étape réguliers (au minimum tous les 15 jours) sont exigés.
Critères de sélection des candidatures :
Les candidatures seront sélectionnées en fonction :
Le prestataire sera sélectionné pour la fin du mois de mars
Justificatifs à produire :
Les candidats sont invités à adresser leur dossier de candidature comprenant a minima :
A l’attention d’Olivier COROLLEUR
BTR
Direction générale des médias et des industries culturelles
69 rue de Varenne
75348 Paris 07 SP
Un dossier doit également être adressé :
A l’attention d’Anne LAURENT
Service des technologies de l’information et de la communication
Direction générale de la compétitivité de l’industrie et des services
Le Bervil, 12 rue Villiot
75572 Paris Cedex 12
Pour tout renseignement :
Elisabeth BARGÈS
BEEE
Direction générale des médias et des industries culturelles
69 rue de Varenne
75348 Paris 07 SP
Contacts :
Téléphone : 01 42 75 52 67
Courriel : elisabeth.barges(at)pm.gouv.fr
Ils sont candidats.
Anthony «Tony» Blair
CV: ancien premier ministre du Royaume-Uni.
Age: 56 ans.
Qualités: Cela ferait enfin une tête connue à la tête de l’Union européenne. Blair est connu dans le monde entier, et dégage un charisme réel. C’est un politique d’expérience de niveau mondial.
Défauts: Le Royaume-Uni n’est pas précisément un moteur de l’Union européenne. Le pays a refusé de passer à l’euro, et ne fait pas partie de l’espace Schenghen, qui a ouvert les frontières entre les différents pays de l’UE. D’où les contrôles drastiques pour embarquer à bord de l’Eurostar.
Tony Blair a également été un fervent soutien de la guerre en Irak, ce qui ne devrait pas enchanter la France, l’Allemagne, l’Espagne, entre autres.
Jean-Claude Juncker
CV: Premier ministre luxembourgeois.
Age: 54 ans.
Qualités: C’est un très fin connaisseur des institutions européennes. A tel point qu’en 2004, après une nouvelle victoire de sa coalition au Luxembourg – il est Premier ministre depuis 1995 – son nom est avancé comme président de la Commission européenne. Il décline. Un an plus tard, il prend toutefois la présidence de l’Eurogroupe, l’organe de concertation des ministres des finances de l’U.E.
Défauts: A l’heure de la crise financière, on lui a reproché d’être resté très en retrait. Son pays, le Luxembourg, fait du secret bancaire une question de principe. Avec l’Autriche, le pays a ainsi bloqué un accord contre la fraude fiscale . Pas forcément un atout à l’heure où l’on évoque la régulation du capitalisme.
Vaira Viker Freiberga
CV: ancienne présidente de la Lettonie.
Age: 71 ans.
Qualités: Enfin quelqu’un qui est ouvertement candidate, et soutenue unanimement par son pays, alors que les conservateurs et les libéraux anglais ne goûtent guère la candidature de Tony Blair. Le symbole d’une femme présidente de l’UE a d’ores et déjà les faveurs de certains.
Défauts: Manifestement, ses chances sont faibles, selon des diplomates interrogés par l’AFP.
John Bruton
CV: ancien premier ministre de l’Irlande, il vient de déclarer son intérêt pour le poste.
Age: 62 ans.
Qualités: Avec son parti de centre-droit, il a géré une coalition tripartite, et possède donc un certain sens du compromis. Il a notamment fait vaoir son engagement au sein de la engagement européen dans le cadre de la Convention sur l’avenir de l’Europe.
Défauts: Ambassadeur de l’Irlande aux Etats-Unis, il est retiré de la vie politique européenne.
Ils ne sont pas candidats mais…
Cela les empêchera-t-il d’être élus? Pas forcément. Le mode de désignation au sein de l’UE, fait de marchandages en coulisses, fait qu’on se déclare rarement ouvertement avant la décision. C’est donc peut-être eux qui sont dans le vrai.
Jan Peter Balkenende
CV: Premier ministre des Pays-Bas.
Age: 53 ans.
Qualités: L’actuel dirigeant des Pays-bas est réputé être un homme de compromis. Dans son pays, il en a fait la preuve: ce chrétien-démocrate, élu Premier ministre en 2002, a dû composer avec une multitude d’alliés récalcitrants. Et nouer des alliances différentes à quatre reprises.
De plus, il a dit qu’il n’était pas candidat. Sa nomination n’apparaîtrait donc pas comme la victoire de certains sur d’autres.
Défauts: «Harry Potter», comme il est surnommé dans son pays à cause de son look, n’est pas réputé pour avoir un charisme incroyable. Il est par ailleurs totalement inconnu: pas évident d’imposer sa voix sur la scène internationale.
Paavo Tapio Lipponen:
CV: ancien Premier ministre finandais.
Age: 68 ans.
Qualités: Il est social-démocrate. Sa candidature permettrait de réaliser un équilibre politique en Europe, où la commission et le Parlement sont dirigés par des hommes de centre-droit. Il a candidaté sans en avoir l’air, via une tribune sur l’avenir de l’UE dans le Financial Times.
Défauts: Tout comme Jan Peter Balkenende, il n’est pas très – voire pas du tout – connu. Ça tombe bien, il a appelé à choisir un président de l’UE au «profil modeste».
PORTLAND, Oregon, 14 novembre (Reuters) – Le premier « coffee shop » des Etats-Unis, destiné à des personnes qui se sont fait prescrire de la marijuana à usage thérapeutique, a ouvert vendredi à Portland, dans l’Oregon.
L’accès au Cannabis Cafe est réservé à des membres qui doivent justifier d’un certificat médical et s’acquitter d’un abonnement de 25 euros par mois pour pouvoir fumer de la marijuana.
On estime à 21.000 le nombre de malades auxquels les médecins ont prescrit l’usage de marijuana pour faire face à toute une série de maladies: Alzheimer, diabète, sclérose, syndrome de Tourette…
L’ouverture de cet établissement intervient un mois après que l’administration de Barack Obama a demandé aux procureurs fédéraux de ne plus poursuivre les patients qui consomment de la marijuana à des fins thérapeutiques ou leurs fournisseurs dans les Etats où cet usage a été légalisé.
L’Oregon fait partie de la dizaine d’Etats à avoir suivi l’exemple de la Californie, premier Etat à avoir légalisé l’usage médical du cannabis en 1996.
Zigonet vous en parlait il y a peu . Les recrutements pour les cinq postes d’ambassadeur des cabinets de Times Square ont désormais commencé. Le nom des cinq personnes sélectionnées sera connu lors d’une cérémonie d’ouverture, le 23 novembre. Dès 4 heures du matin le premier jour, les candidats se bousculaient déjà pour de se présenter devant les juges et prouver qu’ils pouvaient être de bons ambassadeurs. Humour, charme, robes et costumes en papier toilettes, super-héros… tout était bon pour impressionner le jury et décrocher cet emploi plutôt convoité. La compagnie estime que plus de 500.000 personnes emprunteront ces toilettes, qui ne sont ouvertes que pendant les 6 dernières semaines de l’année.
| CLASSEMENT GENERAL (TOP 10) | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. COM | 80 837 672 | 82 014 663 | +1% | - | ||
| 2. DE (Allemagne) | 12 810 963 | 13 052 952 | +2% | 15.84 | ||
| 3. CN (Chine) | 13 594 604 | 12 545 509 | -8% | 0.90 | ||
| 4. NET | 12 260 220 | 12 422 642 | +1% | - | ||
| 5. UK (Royaume-Uni) | 7 626 221 | 7 826 095 | +3% | 15.62 | ||
| 6. ORG | 7 642 730 | 7 790 978 | +2% | - | ||
| 7. INFO | 5 181 968 | 5 237 831 | +1% | - | ||
| 8. NL (Pays-Bas) | 3 403 482 | 3 509 132 | +3% | 21.48 | ||
| 9. EU (Europe) | 2 966 132 | 2 983 493 | +1% | 0.41 | ||
| 10. RU (Russie) | 2 110 817 | 2 312 743 | +10% | 1.63 | ||
| GENERIQUES | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. COM | 80 837 672 | 82 014 663 | +1% | - | ||
| 2. NET | 12 260 220 | 12 422 642 | +1% | - | ||
| 3. ORG | 7 642 730 | 7 790 978 | +2% | - | ||
| 4. INFO | 5 181 968 | 5 237 831 | +1% | - | ||
| 5. BIZ | 2 033 741 | 2 036 301 | - | - | ||
| MONDE | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. DE (Allemagne) | 12 810 963 | 13 052 952 | +2% | 15.84 | ||
| 2. CN (Chine) | 13 594 604 | 12 545 509 | -8% | 0.90 | ||
| 3. UK (Royaume-Uni) | 7 626 221 | 7 826 095 | +3% | 15.62 | ||
| 4. NL (Pays-Bas) | 3 403 482 | 3 509 132 | +3% | 21.48 | ||
| 5. EU (Europe) | 2 966 132 | 2 983 493 | +1% | 0.41 | ||
| EUROPE | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. DE (Allemagne) | 12 810 963 | 13 052 952 | +2% | 15.84 | ||
| 2. UK (Royaume-Uni) | 7 626 221 | 7 826 095 | +3% | 15.62 | ||
| 3. NL (Pays-Bas) | 3 403 482 | 3 509 132 | +3% | 21.48 | ||
| 4. EU (Europe) | 2 966 132 | 2 983 493 | +1% | 0.41 | ||
| 5. RU (Russie) | 2 110 817 | 2 312 743 | +10% | 1.63 | ||
| ASIE | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. CN (Chine) | 13 594 604 | 12 545 509 | -8% | 0.90 | ||
| 2. JP (Japon) | 1 090 476 | 1 111 289 | +2% | 0.87 | ||
| 3. KR (Corée) | 1 000 857 | 1 043 009 | +4% | 2.14 | ||
| 4. IN (Inde) | 500 000 | 510 000 | +2% | 0.05 | ||
| 5. TW (Taïwan) | 420 000 | 425 194 | +1% | - | ||
| AMERIQUE | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. AR (Argentine) | 1 815 000 | 1 850 000 | +2% | 4.63 | ||
| 2. BR (Brésil) | 1 687 462 | 1 809 671 | +7% | 0.97 | ||
| 3. US (Etats-Unis) | 1 622 596 | 1 634 332 | +1% | 0.54 | ||
| 4. CA (Canada) | 1 212 375 | 1 259 899 | +4% | 3.83 | ||
| 5. MX (Mexique) | 290 820 | 353 668 | +22% | 0.33 | ||
| OCEANIE | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. TK (îles Tokelu) | 1 950 000 | 1 970 000 | +1% | 98500.00 | ||
| 2. AU (Australie) | 1 345 462 | 1 470 568 | +9% | 6.88 | ||
| 3. NZ (Nouvelle Zélande) | 355 779 | 366 031 | +3% | 8.98 | ||
| CLASSEMENT NON EXHAUSTIF | ||||||
| Extension | Juin 2009 | Sept. 2009 | Progression | Nb noms pour 100 habitants | ||
| 1. COM | 80 837 672 | 82 014 663 | +1% | - | ||
| 2. DE (Allemagne) | 12 810 963 | 13 052 952 | +2% | 15.84 | ||
| 3. CN (Chine) | 13 594 604 | 12 545 509 | -8% | 0.90 | ||
| 4. NET | 12 260 220 | 12 422 642 | +1% | - | ||
| 5. UK (Royaume-Uni) | 7 626 221 | 7 826 095 | +3% | 15.62 | ||
| 6. ORG | 7 642 730 | 7 790 978 | +2% | - | ||
| 7. INFO | 5 181 968 | 5 237 831 | +1% | - | ||
| 8. NL (Pays-Bas) | 3 403 482 | 3 509 132 | +3% | 21.48 | ||
| 9. EU (Europe) | 2 966 132 | 2 983 493 | +1% | 0.41 | ||
| 10. RU (Russie) | 2 110 817 | 2 312 743 | +10% | 1.63 | ||
| 11. BIZ | 2 033 741 | 2 036 301 | - | - | ||
| 12. TK (îles Tokelu) | 1 950 000 | 1 970 000 | +1% | 98500.00 | ||
| 13. AR (Argentine) | 1 815 000 | 1 850 000 | +2% | 4.63 | ||
| 14. BR (Brésil) | 1 687 462 | 1 809 671 | +7% | 0.97 | ||
| 15. IT (Italie) | 1 700 021 | 1 720 367 | +1% | 2.91 | ||
| 16. US (Etats-Unis) | 1 622 596 | 1 634 332 | +1% | 0.54 | ||
| 17. PL (Pologne) | 1 410 091 | 1 534 861 | +9% | 4.03 | ||
| 18. FR (France) | 1 434 021 | 1 497 987 | +4% | 2.32 | ||
| 19. AU (Australie) | 1 345 462 | 1 470 568 | +9% | 6.88 | ||
| 20. CH (Suisse) | 1 278 125 | 1 308 595 | +2% | 17.24 | ||
| 21. MOBI (Tel.portable) | 1 210 000 | 1 300 000 | +7% | - | ||
| 22. CA (Canada) | 1 212 375 | 1 259 899 | +4% | 3.83 | ||
| 23. ES (Espagne) | 1 144 575 | 1 220 459 | +7% | 2.71 | ||
| 24. JP (Japon) | 1 090 476 | 1 111 289 | +2% | 0.87 | ||
| 25. KR (Corée) | 1 000 857 | 1 043 009 | +4% | 2.14 | ||
| 26. DK (Danemark) | 1 001 039 | 1 005 000 | - | 18.44 | ||
| 27. BE (Belgique) | 915 236 | 941 479 | +3% | 8.99 | ||
| 28. SE (Suède) | 878 129 | 894 720 | +2% | 9.89 | ||
| 29. AT (Autriche) | 863 382 | 876 076 | +1% | 10.69 | ||
| 30. CZ (Republique Tchèque) | 560 561 | 591 175 | +5% | 5.78 | ||
| 31. IN (Inde) | 500 000 | 510 000 | +2% | 0.05 | ||
| 32. HU (Hongrie) | 445 000 | 450 000 | +1% | 4.51 | ||
| 33. NO (Norvège) | 433 793 | 439 462 | +1% | 9.53 | ||
| 34. TW (Taïwan) | 420 000 | 425 194 | +1% | - | ||
| 35. NZ (Nouvelle Zélande) | 355 779 | 366 031 | +3% | 8.98 | ||
| 36. MX (Mexique) | 290 820 | 353 668 | +22% | 0.33 | ||
| 37. PT (Portugal) | 300 000 | 314 000 | +5% | 2.96 | ||
| 38. CL (Chilie) | 245 583 | 256 965 | +5% | 1.59 | ||
| 39. FI (Finlande) | 193 000 | 200 000 | +4% | 3.82 | ||
| 40. HK (Hong-Kong) | 176 167 | 178 306 | +1% | 2.38 | ||
| 41. TR (Turquie) | 129 144 | 133 363 | +3% | 0.19 | ||
La ville de Dudley a pris cette mesure après une querelle de voisinage. Mme Mary Ellen Richards qui possède 15 chats aurait eu plusieurs altercations avec deux de ses voisins. Ces derniers se seraient plaints des déjections, des souris mortes ou encore de la présence des félins dans leur garage. Désormais dans la ville de Dudley, il n’est plus possible de posséder plus de trois chats sans avoir une licence, dont le prix est de 50 dollars par chat. Posséder plus de trois chiens est par ailleurs déjà illégal. Mme Richards se dit attristée par cette décision. Elle a décidé de mettre sa maison en vente et de déménager dans une ville qui apprécie un peu plus les félins. Elle s’interroge aussi sur la mise en pratique de cette nouvelle loi : « Qui va pouvoir compter les chats des gens ? »
Dans ce « Loft Story » carcéral, sept jeunes de 15 à 17 ans vont ainsi être enfermés pendant douze jours sous la surveillance de caméras. Tous, dit l’émission, ont entamé une carrière criminelle, mais tous veulent y mettre un terme. Au bout d’une journée, l’un des détenus volontaires choisit déjà de renoncer et quitte la prison. Dès la deuxième journée, ils reçoivent la visite d’anciens prisonniers musculeux et tatoués qui partagent leurs cellules, et dont la mission est de les dégoutter de faire les mêmes erreurs qu’eux.
Mais, il s’agit d’une ancienne prison désaffectée avec des cellules type XIXe siècle, et les personnels ne sont pas des officiels. Et c’est bien là-dessus que porte la polémique. Car l’administration pénitentiaire, la vraie, contactée par la société de production, a refusé de participer au projet. « L’administration pénitentiaire n’a rien à voir avec cette série, a écrit Anne Marie Dahlgren, responsable de l’information de l’institution, dans une tribune publiée dans le plus important quotidien suédois. Nous menons depuis des années un programme pour les jeunes, dont l’objectif est de maintenir les jeunes de moins de 21 ans à l’écart de la prison. Les recherches et notre expérience montrent que les tentatives d’intimidation de ce type ont un effet négatif sur les jeunes délinquants. Beaucoup de jeunes essayent de se forger une image plus dure. » Elle a aussi déclaré que « le statut de vedette attire souvent les jeunes, et leur participation à cette émission va leur donner ce statut, ce qui peut renforcer leur identité criminelle ».
Pour les responsables de la direction nationale de la santé et des affaires sociales, qui se sont également exprimés dans une tribune publiée dans ce même quotidien, « cette nouvelle télé-réalité est un jeu cynique avec des jeunes fragiles « . L’administration se réfère à des essais effectués aux Etats-Unis qui ont eu un effet néfaste. Elle conclut qu’il vaut mieux ne pas réhabiliter les jeunes du tout plutôt que de leur faire subir ce type de traitement.

il est employé dans un vidéo-club. Il a appelé la police pour qu’elle vienne lui porter secours après avoir été poignardé sur son lieu de travail par trois hommes vêtus de noir de type hispanique ou ’skinhead’. M. Siebers avait la jambe entaillé et plusieurs blessures sur le corps. Après avoir été interrogé par plusieurs officiers, l’homme a avoué s’être lui-même infligé ces blessures. Cette supercherie a été orchestrée par M. Siebers afin d’obtenir un arrêt de travail. Il encourt des poursuites pour fausses déclarations et obstruction à la police.
Lors de son intervention, la ministre de l’Intérieur a rappelé les mesures adoptées pour améliorer la lutte contre la cybercriminalité :
le nombre de cyberenquêteurs a été porté de 200 à 300 à la fin de l’année pour la police nationale, et à 214 pour la gendarmerie ;
l’ouverture du site www.internet-signalement.gouv.fr, permet, depuis le mois de janvier, de signaler toute malversation sur internet. Près de 450 000 connexions y ont été recensées, pour plus de 12 500 signalements ;
la création d’un groupe dédié aux escroqueries sur internet au sein de l’Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication de la police judiciaire.
Pour renforcer ces actions, plusieurs mesures ont été inscrites dans le projet de Loppsi, qui doit être présenté devant le Parlement :
le renforcement de la sanction en cas d’usurpation d’identité sur internet ;
le « blocage des contenus à caractère pédopornographique par les fournisseurs d’accès à internet » ;
la « possibilité de captation de données numériques à distance », qui permettra aux enquêteurs, par exemple, « de saisir en temps réel des données au moment où elles s’affichent sur l’écran d’un pédophile ou d’un terroriste ».
Michèle Alliot-Marie a en outre affiché sa volonté d’accroître la coopération internationale, via :
l’adoption par le Conseil des ministres de l’Union européenne de la création d’une plateforme européenne de signalement des infractions relevées sur internet, qui sera mise en place cette année ;
la poursuite de la coopération bilatérale, notamment avec les Etats-Unis ou la Russie.
La ministre a souhaité associer l’ensemble des acteurs de la chaîne de sécurité en favorisant les structures d’échanges et de dialogue :
un conseil de sécurité économique a été mis en place au sein du ministère de l’Intérieur en vue de « mieux travailler ensemble à l’identification des menaces ». En son sein, un groupe dédié à l’insécurité économique a la charge de faire avancer la réflexion dans ce domaine ;
un Conseil national du numérique, chargé de la concertation avec les acteurs du secteur, sera créé dans le cadre du plan France numérique 2012.
Pour la question spécifique de la protection des entreprises face à l’ »ingérence et l’espionnage industriel », la ministre de l’Intérieur a annoncé :
l’élaboration par chaque préfet de région d’un « plan triennal d’intelligence économique », en lien avec les services concernés, notamment la DCRI ;
la soumission des entreprises du secteur de l’intelligence économique et de leurs dirigeants à une procédure d’agrément, via l’avis d’une « commission consultative nationale », qui associera les professionnels ;
pour réduire le risque de trafics d’influence, un « délai de trois ans avant que les fonctionnaires civils et militaires ayant exercé dans un service de renseignements puissent exercer des activités privées » est instauré.
14ème rapport d’avancement 2009 sur le marché unique européen des communications électroniques
L’Europe figure au premier rang mondial pour les services de téléphonie mobile : avec un taux d’abonnement de 119 % de la population en 2008 (soit 7 points de plus qu’en 2007), l’UE se situe loin devant les Etats-Unis (87 %) et le Japon (84 %).
C’est l’une des conclusions du 14ème rapport d’avancement sur le marché unique des télécommunications que la Commission européenne a présenté aujourd’hui. En dépit de la crise économique, le secteur européen des télécommunications (qui génère 3 % du PIB de l’UE) a poursuivi sa croissance en 2008 : ses recettes sont estimées à plus de 300 milliards d’euros, ce qui représente une croissance par rapport à 2007 supérieure à celle du reste de l’économie (1,3 % contre 1 %).
En ce qui concerne les consommateurs le montant moyen d’une facture de téléphonie mobile est passé de 21,48 euros à 19,49 euros en 2008, et 75 % des usagers européens disposent maintenant de connexions à l’internet d’au moins 2 mégabits/seconde (débit permettant notamment d’obtenir des programmes de télévision par l’internet).
Cependant, le rapport de la Commission souligne également que, à défaut d’une meilleure coordination au niveau européen, le manque de cohérence entre les réglementations nationales risque d’entamer les bénéfices du marché unique des télécommunications.
Source Europa
Le document de travail (chap.I)
Qu’est-ce que l’affaire Madoff ?
Bernard Madoff est le nom d’une personne qui est impliquée dans un scandale financier aux Etats-Unis.
Ce scandale financier porte sur des sommes qui avaient été confiées en gestion à cette personne, ou à
une de ses sociétés. Bernard Madoff aurait déclaré que ces sommes s’étaient volatilisées et que la
fraude portait sur 50 milliards de dollars.
Comment Bernard Madoff a-t-il fait pour faire disparaître 50 milliards de dollars ?
A ce jour, la façon dont la fraude a eu lieu et les sommes en jeu ne sont pas connues de façon certaine.
Les autorités américaines ont pris des mesures de sauvegarde pour éviter que la fraude ne continue et
préserver les actifs restants. Elles ont annoncé qu’il faudrait au moins 6 mois pour y voir clair dans les
comptes des sociétés liées à Bernard Madoff.
J’ai entendu dire que la fraude était un schéma de Ponzi. Qu’est-ce que c’est ?
Schéma de Ponzi est la traduction littérale de « Ponzi scheme », terme utilisé en anglais pour désigner
la cavalerie financière. Ce type de fraude consiste à rembourser les premiers investisseurs avec l’argent
des suivants, en faisant croire aux premiers qu’ils ont réalisé une bonne affaire et en cachant aux
seconds que leur argent a disparu en les remboursant avec l’argent des troisièmes. Encore une fois, la
façon dont la fraude a pu s’organiser dans le cas de l’affaire Madoff n’est pas encore connue.
Cette affaire se passe aux Etats-Unis, comment se fait-il que des investisseurs français soient
touchés ?
Madoff gérait des fonds dont certains ont été distribués en France. Les investisseurs qui ont acheté ces
fonds risquent donc d’être touchés par la fraude.
Des fonds français ont eux-mêmes investis dans ces fonds gérés par Madoff. Les investisseurs qui ont
acheté ces fonds français risquent d’être touchés par la fraude.
Il gérait aussi de l’argent qui lui avait été confié directement par des investisseurs, et il est possible qu’il y
ait des français parmi ces investisseurs.
L’AMF a dit qu’aucun fonds français n’avait confié ses actifs à Madoff. Comment se fait-il qu’il y
ait quand même des fonds français touchés ?
Effectivement, l’AMF n’a pas identifié aujourd’hui de fonds français ayant confié ses actifs à Madoff. Si
tel était le cas, le cadre juridique français imposerait normalement au dépositaire français de ce fonds de
rendre les actifs aux porteurs, y compris ceux qui auraient disparu dans l’affaire Madoff.
En revanche, des fonds français ont investi dans des fonds étrangers eux-mêmes touchés par l’affaire
Madoff. Ces fonds étrangers étaient essentiellement des fonds luxembourgeois et irlandais dits
coordonnés, c’est-à-dire conformes à une directive européenne et pouvant de ce fait être achetés par
n’importe quel fonds français. Les fonds français sont donc touchés par ricochet par les difficultés des
fonds étrangers. (Lire la suite…)
Les internautes qui téléchargent illégalement de la musique sur le web ne seront plus poursuivis en justice aux Etats-Unis. C’est ce qu’a annoncé, vendredi 19 décembre, la fédération des maisons de disques américaines (RIAA), qui a ajouté que ce serait aux fournisseurs d’accès internet de prendre des mesures contre le piratage.
source: challenges
Opération « Une godasse pour Bush » et des milliers de godasses .pour toutes les représentations américaines en France et ailleurs…Allons également déposer nos sacs de godasses devant l’Élysée
AMITIES FRANCO-IRAKIENNES
Une godasse pour Bush !
Soutenons Mountazer al-Zaïdi
Mountazer al Zaïdi, le journaliste irakien à la chaîne de télévision al-Baghdadia qui n’a pas hésité à risquer sa vie en lançant ses deux chaussures à la tête de George Bush, est aujourd’hui dans un hôpital de Bagdad, un bras cassé et victime d’un traumatisme crânien. Il encourt de 2 et 7 ans de prison et une forte amende, pour insulte à chef d’Etat étranger et au « Premier ministre » Nouri al-Maliki, à qui la seconde chaussure était peut-être destinée.
Son crime : avoir accusé Bush de la mort de centaines de milliers d’Irakiens. Selon l’ONG américaine Just Foreign Policy, le nombre des victimes civiles irakiennes s’élevait hier à 1 297 997 morts. Le chiffre des soldats américains tués étant de 4 209. Depuis avril 2003, celui des GI morts des suites de leurs blessures, et des mercenaires étrangers, n’a jamais été communiqué.
En Irak et dans les pays arabes, des milliers de manifestants réclament la libération de Mountazer al Zaïdi. A ce jour, plus de cent vingt avocats – américains et arabes – proposent d’assurer sa défense.
En signe de solidarité et en hommage à son courage, envoyez une vieille godasse à l’Ambassadeur américain dans votre pays. Il comprendra que vous lui demandez de la faire suivre à la Maison-Blanche !
Adresse pour la France : Ambassade des Etats-Unis en France, 2 avenue Gabriel – 75382 – Paris Cedex 08.
Rennes, le 17 décembre 2008 Gilles Munier
Secrétaire général
Nota : Diffusez cet appel ou reprenez-le à votre propre compte, qu’importe : l’important est de réagir et de manifester votre soutien à la résistance du peuple irakien.
Pour ceux, ou celles, qui le souhaitent :
Pétition: http://www.ipetitions.com/petition/iwffomuntatharalzaidi/?e
Jeu : http://www.kroma.no/2008/bushgame/
Le site Cybermonday.fr propose pendant une semaine des produits de grands sites d’e-commerce à des prix attractifs pour les fêtes de fin d’année.
Caexiste depuis 10 ans aux Etats-Unis et le concept arrive en France pour la 1ere fois
Le site Cybermonday.fr ouvre ses portes le lundi 24 novembre à un mois des fêtes de Noël. Ce portail regroupe environ 300 cybermarchands qui proposent des réductions et des remises sur une sélection de leurs offres. Une bonne façon de remplir la hotte du Père Noël à moindre coût…
La demande en livres signés par Obama explose depuis que l’on s’intéresse à la vie du candidat démocrate. Depuis la victoire d’Obama aux élections américaines du 4 novembre, AbeBooks.fr a vendu 20 livres dédicacés par le futur président des Etats-Unis, à des prix allant de 390 € et atteignant jusqu’à 4.300 €, déboursés par un collectionneur pour un exemplaire signé de Les rêves de mon père.
Avant les élections, le livre d’Obama le plus cher vendu sur AbeBooks était un exemplaire signé de Les rêves de mon père, vendu à 1.400 €. Douze des vingt exemplaires signés vendus depuis la victoire d’Obama ont dépassé les 780 €. Le livre signé le moins cher du prochain résident à la Maison Blanche, est une version brochée signée de Change we can believe in, à 760 € sur AbeBooks.fr.
Les livres les plus demandés d’Obama sont les éditions originales signées de 1995 de Les rêves de mon père. Publié à l’origine alors qu’Obama était encore avocat et enseignant, le livre a rapidement été épuisé et son tirage est demeuré très limité. Pour cette édition extrêmement rare, les collectionneurs offrent jusqu’à 80.000 €.
Bien qu’Obama n’ait pas encore emménagé à la Maison Blanche, les prix de ses livres signés sont comparables à ceux des anciens présidents. Un exemplaire signé de Ma vie par Bill Clinton s’était vendu à 2.700 € sur AbeBooks.fr, et un exemplaire signé d’Une vie américaine par Ronald Reagan s’était vendu à 5.000 €.
des législateurs républicains et démocrates de l’Alaska ont estimés que le gouverneur de l’Alaska, et par ailleurs candidate à la vice-présidente des Etats-Unis, Sarah Palin, avait abusé de son pouvoir en renvoyant le commissaire à la sécurité publique en Alaska.
Le rapport d’enquête établit que la rancune familiale n’était pas le seul motif du renvoi du commissaire Walter Monegan, mais qu’elle avait néanmoins joué un rôle.
La candidate à la vice-présidence est soupçonnée d’avoir décidé ce renvoi pour régler une affaire familiale. Elle aurait démis de ses fonctions le commissaire à la sécurité publique Walter Monegan qui résistait à ses pressions. D’après lui, Mme Palin voulait faire perdre son poste à un policier de l’état, Mike Wooten, lequel avait divorcé de la soeur de la candidate.
Sarah Palin a déclaré pour sa part que Walter Monegan avait été renvoyé pour un désaccord sur une question de budget.
L’agence Interfax a précisé que Soljenitsyne était mort à Moscou. Son fils a confirmé la nouvelle. Ecrivain et historien de réputation mondiale,le romancier et dissident russe, Prix Nobel de littérature en 1970, avait notamment écrit « L’archipel du goulag », « Le pavillon des cancéreux », « Une journée d’Ivan Denissovitch » et « Le premier cercle ». Selon des informations non confirmées, Soljenitsyne est mort des suites d’une attaque cérébrale. L’écrivain n’était plus apparu en public depuis des mois. Expulsé d’URSS en 1974, le dissident avait tout d’abord vécu 3 ans à Zurich avant de s’exiler aux USA. Il était revenu à Moscou après la chute de l’URSS
Considéré comme son chef d’oeuvre, « L’Archipel du Goulag » présentait une large fresque de la terreur stalinienne dans les camps d’internement à l’époque soviétique. Soljenitsyne avait d’ailleurs été un des dissidents russes les plus célèbres.
Expulsé d’URSS en 1974, il s’était installé d’abord en Suisse où il a vécu trois ans à Zurich avant d’émigrer aux Etats-Unis. Il est rentré en Russie après la chute de l’Union soviétique.
Soljenitsyne avait reçu le prix Nobel de littérature en 1970.
2008 : Fedor Emilianenko et sa carrière aux Etats-Unis.
Suite à l’échec de ses négociations avec l’UFC, l’année 2007 n’a pas vu Fedor se confronter aux meilleurs poids-lourds en MMA.
le 19 Juillet : Fedor Emilianenko a affronté Tim Sylvia (Ex-champion Poids Lourds de l’UFC) au cours de l’évènement « Affliction: Banned », à Anaheim en Californie , battant sylvia par soumission en 36s, devenant le nouveau champion du monde des poids lourds de la fédération Affliction .
Fedor a également un probable combat en attente avec la légende de l’UFC Randy Couture, une fois que ce dernier sera libéré de ses obligations contractuelles.Les deux combattants ont renouvelé leur désir de se combattre cette année à l’issue du combat contre sylvia.
C’EST à New York, dimanche, en tout début de soirée, que Cécilia Ciganer-Albéniz, 50 ans, l’ex-épouse de Nicolas Sarkozy, dira oui à Richard Attias, 48 ans, au cours d’une cérémonie civile qui se déroulera dans une tour de Manhattan, en présence de 150 invités, tous triés sur le volet. Parmi eux, Judith et Jeanne-Marie, les deux filles de Cécilia nées de son premier mariage avec Jacques Martin, Louis, 11 ans, que lui a donné Nicolas Sarkozy, et Alexandra, 17 ans, la fille de Richard Attias. Elie Wiesel, le Prix Nobel de la paix, sera l’un des témoins du couple.
Cécilia Ciganer-Albéniz, ex-épouse du chef de l’Etat français Nicolas Sarkozy, va se marier dimanche à New York avec le publicitaire Richard Attias, a annoncé jeudi une source proche du couple au site francophone « French morning ».
Les journalistes du site destiné à la communauté des expatriés français à New York, généralement bien informé, avaient déjà publié l’information il y a deux semaines, et attendaient jeudi d’ultimes détails en provenance de Milan sur les tenues de mariage.
La maison de mode milanaise Versace avait annoncé le 5 mars dernier que le couple avait choisi le célèbre couturier, révélant par la même occasion la date du mariage.
Selon « French morning », une fête privée sera organisée vendredi dans la maison que possède à Greenwich, dans le Connecticut (nord-est), le patron de Publicis Events Worldwide.
Greenwich est classée comme l’une des villes aux plus hauts revenus des Etats-Unis, précise le site.
Samedi soir, Cécilia Ciganer-Albéniz et Richard Attias se rendront à Broadway avec des amis pour assister à la comédie musicale « Mamma mia », a révélé la source proche du couple à « French morning ».
Dimanche, après la cérémonie de mariage dont les détails n’étaient pas connus jeudi, le couple a invité 150 personnes, dont beaucoup devaient arriver d’Europe, pour une fête au Rockefeller Plazza en plein coeur de Manhattan.
La liste de mariage a elle été déposée au Bon Marché, à Paris. Il suffit de faire un tour sur le site du Bon Marché pour y trouver une liste qui a tout du trousseau des jeunes mariés, des cuillères à moka Bernardaud au moutardier Baccarat. Rien que du chic et du bon goût.
Des rumeurs circulaient depuis plusieurs semaines sur le remariage de l’ex-première dame de France avec le publicitaire, pour qui elle avait déjà quitté son mari en mai 2005.
Cécilia et Nicolas Sarkozy avaient divorcé en octobre dernier, après onze ans de mariage. Le chef de l’Etat français s’est remarié le 2 février dernier avec Carla Bruni, chanteuse et ex-mannequin.